Le lancement de cette nouvelle campagne de contrôle fait suite aux constats récurrents des inspecteurs du travail, qui observent depuis plusieurs années une augmentation des accidents du travail liés à l’utilisation d’équipements de travail mobiles servant au levage. Les collisions entre ces équipements et les piétons qui se déplacent dans leur zone d’évolution sont en effet très fréquentes et génèrent des accidents parfois extrêmement graves, voire mortels.
L’action nationale, qui a débuté en septembre 2023 par une campagne d’information et de sensibilisation, se poursuit aujourd’hui par une phase de contrôles menés sur l’ensemble du territoire national jusqu’à la fin du mois de janvier 2024. L’objectif est d’améliorer significativement le respect par les employeurs des règles relatives à l’utilisation des équipements de travail ciblés et la mise en conformité de ceux-ci lorsque des manquements seront constatés.
Compte tenu de la vulnérabilité de certains travailleurs, des actions d’information et de sensibilisation particulières seront organisées à destination des centres de formation des apprentis (CFA), des entreprises de travail temporaire, des loueurs d’équipements et des entreprises qui ont recours au détachement de travailleurs étrangers.
La campagne de contrôle cible particulièrement les chariots à conducteurs portés, les engins de chantiers et les tracteurs agricoles et forestiers. Les entreprises de tous les secteurs d’activité qui mettent à disposition des travailleurs ce type d’équipements sont donc concernées. Les agents de contrôle de l’inspection du travail porteront notamment leur attention sur le respect des obligations qui permettent d’éviter les collisions entre les équipements et les piétons.
Les inspecteurs du travail, après avoir rappelé et expliqué les règles applicables et en fonction de leurs constats, demanderont aux employeurs de se mettre en conformité avec la règlementation. Ils pourront engager des mesures coercitives si nécessaire.
Le bilan de la campagne sera partagé avec les partenaires de la prévention et les partenaires sociaux dans le courant de l’année 2024 afin de leur présenter les pratiques des entreprises, l’efficacité de la campagne, l’identification des manquements et les points d’amélioration.
